Conditions générales de vente (CGV)
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par Bastien Foucher à ses clients par l’intermédiaire de son site internet.
Le client déclare avoir pleinement pris connaissance des présentes conditions générales de vente et accepté les droits et obligations ci-après énoncés.
Livre électronique « Astrophotographie avec un réflex »
Définitions
- L’Auteur : Bastien Foucher
- Site Internet : www.bastienfoucher.com
- Le Produit : le livre électronique « Astrophotographie avec un réflex »
- Le Client : toute personne réalisant une commande du Produit auprès de l’Auteur.
Prix
Le produit est facturé en euros sur la base des prix indiqués sur le site Internet au moment de la commande. Le prix indiqué est le prix définitif, toutes taxes comprises.
Modalités de paiement
Le Produit peut être payé par carte bancaire ou par Paypal. Le débit de la carte / compte Paypal est effectué dès la commande passée sur le Site Internet. L’Auteur ne sera pas tenu de procéder à la livraison du Produit tant que le paiement n’a pas été intégralement versé.
Livraison
Immédiatement après le règlement de la commande, un courrier électronique contenant un lien de téléchargement vers un fichier PDF du Produit acheté est envoyé au client.
Mises à jour
Le Client dispose à compter de la date de la commande d’un délai de deux ans de mise à jour du Produit. Passé ce délai, le Client devra recommander le Produit pour bénéficier des nouvelles mises à jour. Les Clients bénéficiaires de la mise à jour seront invités à se mettre à jour par courrier électronique.
L’Auteur ne s’engage pas sur une fréquence précise de mises à jour du Produit.
Remboursement
Si le Produit ne porte satisfaction, l’Auteur peut être amené à rembourser le prix d’achat au Client après échange autour du motif d’insatisfaction.
Piratage
Le Client s’engage à ne pas partager illégalement le Produit. Dans le cas contraire, le Client s’expose à des poursuites judiciaires.
Litiges
En cas de litige, l’Auteur et le Client s’engagent à trouver une solution à l’amiable. Dans le cas contraire, le litige sera porté devant le tribunal compétent.
Tirages d’art
Définitions
- L’Auteur : Bastien Foucher
- Site Internet : www.bastienfoucher.com
- Le Client : toute personne réalisant une commande d’un tirage auprès de l’Auteur.
Produits
Tout tirage proposé à la vente sur ce site. Ce sont des œuvres d’art originales, signées et numérotées dans la limite de 30 exemplaires tous formats confondus. Les tirages sont réalisés à la demande, aucun stock n’est géré par l’Auteur.
Certificats d’authenticité
Tous les tirages proposés à la vente sont certifiés et numérotés.
- Les certificats d’authenticité des tirages seuls sont envoyés au Client par courrier électronique.
- Les certificats d’authenticité des tirages d’art (contre-collages sur aluminium-Dibond et encadrement en caisse américaine) seront envoyés par pli séparé du tirage au domicile du Client.
Prix
Les Produits sont facturés en euros sur la base des prix indiqués sur le Site Internet au moment de la commande. Les prix indiqués sont les prix définitifs, toutes taxes comprises et sont mentionnés dans la confirmation de commande adressée par l’Auteur au Client par courrier électronique. Les produits restent propriété de l’Auteur jusqu’au paiement intégral de la commande. Les prix affichés s’entendent frais de port vers la France inclus.
En cas de commande hors de l’Union Européenne, les droits de douanes ou taxes pouvant être exigés sont à la charge du Client.
Modalités de paiement
Les produits peuvent être réglés par carte bancaire ou par Paypal. Le débit de la carte bancaire / compte Paypal est effectué dès la commande passée sur le Site Internet. L’Auteur ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés tant que le paiement n’a pas été intégralement versé.
Livraison
L’Auteur ne s’engage pas sur un délai de livraison précis. Il s’engage toutefois à informer le plus régulièrement possible le Client de l’avancée de l’exécution de sa commande.
Les délais de livraison généralement constatés sont les suivants :
- Tirages simples sans prestation de contre-collage ou d’encadrement : moins de 10 jours après paiement de la commande.
- Tirages avec prestation de contre-collage sur aluminium-Dibond : moins de 15 jours après paiement de la commande.
- Tirages avec prestation d’encadrement en caisse américaine : moins de 20 jours après paiement de la commande.
L’Auteur ne peut être tenu pour responsable d’une livraison d’un colis endommagé. Cette responsabilité incombe au transporteur. Si le cas se produit, le Client doit refuser la livraison du colis, l’indiquer sur le bon de livraison et envoyer une lettre recommandée au transporteur dans les trois jours, jours fériés non compris. L’Auteur doit être informé de cette démarche. L’Auteur ne peut être tenu pour responsable d’un retard de livraison ou d’une non livraison pour cause de perte de colis ou de force majeure (grève, intempéries météo…).
Retours et remboursements
Si le Produit réceptionné par le Client n’est pas conforme à la commande ou s’il présente des défauts, le Client dispose d’un droit de retour. Le Client doit alors informer l’Auteur de la non-conformité du Produit avec la commande et doit le retourner dans son emballage d’origine. Puis, après accord avec le Client, le Produit sera dans ce cas :
- Soit échangé par l’Auteur qui prendra en charge tous les frais engendrés.
- Soit remboursé.
Les Produits proposés à la vente ne sont pas en stock et sont réalisés à la demande du Client. Si le Client change d’avis après la commande, le droit de rétraction prévu à l’article L121-20 du Code de la Consommation ne peut pas être exercé conformément à l’article L121-20-2 du Code de la Consommation.
Litiges
En cas de litige, l’Auteur et le Client s’engagent à trouver une solution à l’amiable. Dans le cas contraire, le litige sera porté devant le tribunal compétent.